Extrait des statuts:
1-Le voyageur-club à été fondé dans le but de promouvoir, d'organiser et d'animer tous types d'activités de loisirs.
2-Il s'adresse à toute personne, association, structure interessée par une des activités proposée dans le cadre des projets d'animation développés par le Club.
3-La structure du Voyageur-Club est composée de la façon suivante:
-un service administratif
-un service promotionnel
-Un secteur animation pédagogique
-un secteur Photo-Club
-un secteur Vidéo-Club
-un secteur Son et Lumières
-un secteuréquipement
-un secteur Sorties et Voyages
4-Le concept est de proposer des pack d'animations dans les domaines audio
-visuelles et toute animation.
5- Un salarié en portage représente le Club dans toutes ses démarches.
6-Le bureau directeur est chargé de l'étude des projets
7-Le Club ne possaide que le matériel dont la facture est établie à son nom.
8-Le matériel de fonctionnement et le véhicule de service sont mis à disposition .
9-La mission du club est de pouvoir aquérir à partir de 2009 son propre patrimoine et de financer l'achat des fournitures courrantes liées aux activités et matériel.
10-L'emploi d'un salarier .
11-Le coordinateur est chargé de la gestion du club et de le représenter. Le Coordinateur peut déléger une partie du travail à la secrétaire, à la comptable ou à tout autre membre.
12-Les membres sont répartis de la manière suivante:
-les membres adhérants qui commandent une où plusieurs activités.
-Les membres actifs qui participent au développement du Club et à des mission d'encadrement ou d'assistance.
-Les membres bienfaiteurs qui financent une ou plusieurs activités ou effectuent des dons.(sponsors)
-Les membres d'honneur qui soutienent et promouvoient les activités du Club
13-Pour devenir membre il faut:
Ecrire une lettre de motivation + une photo d'identité. Le service administratif ouvre un dossier de membre selon la cathégorie. Une carte de membre est aquise après le payement de la cotisation annuelle.
Membre adhérant: 37 euros
Membre actif : 26 euros
Membre bienfaiteur: 73 euros
Membre d'honneur : Décernée par le conseil
14-Les salariés:
-Un emploi à temps parciel est contracté avec le coordinateur. Il peut cumuler des heures supplémentaire. Les charges sont payées selon le procédé comptable.
-Un contrat aidé peut être obtenu auprès du ministère du travail et de l'emploi. .
-Un commercial payé au pourcentage sur les contracts enregistrés.
-Des intermitants.
15-retribution des membres:
Des points loisirs sont aquis dés lors qu'un membre effectu bénévollement une tâche assignée dans la liste de Travail. Ils sont comptabilisé au régime de 7 points de l'heure travaillée. Un compte points est alors ouvert.
Les points sont échangé contre des activités.
Les points peuvent être cumullés par les membres à partir de leur deuxième commande ou pour tous autre contract obtenus par leur entremise.
17-Location et matériel:
Le matériel du Club dont l'achat c'est effectué avant le 01/01/09 est la propriété du membre Fondateur. Le club ne dispose que du matériel dont les factures sont à son nom.
-Le matériel audio/photo/vidéo et d'animation peut être loué aux membres à jour de leur cotisation moyenant le payement d'un forfait horaire et d'une causion.
Le Voyageur-Club
Prestation de Services en animations
| REGLEMENT DE LOCATION |
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| / 1.CLAUSES GENERALES |
| A. Les présentes conditions concernent uniquement les locations de petit matériel retirées au Club et de l'ensemble des servives de location. Toutes autres prestations effectuées par le Voyageur-Club sont spécifiquement définies dans le protocole d'animation ou le contrat. |
| B. Toute location ou réservation implique l’adhésion sans réserve par le locataire aux présentes conditions générales. |
| C. Tout devis de location établi par le Voyageur-Club peut, par ailleurs et selon les circonstances, comporter des conditions particulières venant modifier, compléter ou préciser les présentes conditions générales. |
| D. Le locataire déclare avoir parfaitement connaissance des spécifications techniques des matériels loués ainsi que de leur usage et destinations habituelles, il s’interdit donc toute réclamation qui serait fondée sur le fait que ceux-ci seraient inadaptés à tous autres résultats ou utilisations envisagées. |
| / 2.COMMANDE ET RESERVATION DE MATERIEL |
| A. Toutes les commandes et réservations feront l’objet d’un devis établi par le Voyageur-club sur lequel figure, outre les présentes conditions, la formule d'animation souscrite, la quantité du matériel loué, ainsi que les dates d’enlèvement et de retour prévu du matériel. |
| B. Ces commandes et réservations devront être confirmées, dans un délai indiqué sur le devis, par un bon de commande écrit accompagné d’un chèque d’acompte d’un montant également précisé sur le devis. Sous réserve des stocks disponibles, le Club émettra alors un accusé réception de commande qui permettra au locataire de retirer le matériel spécifié et de lui garantir sauf circonstances exceptionnelles la réalisation de l'activité. |
| C. Toute location réservée qui ne serait pas enlevée ou serait annulée moins de 72 heures avant la date prévue sera due. |
| D. Le locataire devra signaler lors de sa réservation si le matériel doit sortir de la région 67du territoire national. |
| / 3.DUREE DE LA LOCATION |
| A. La durée de location est exprimée en jour et commence du jour du retrait ou de la livraison du matériel au jour du retour physique de ce matériel dans les locaux du Club, dimanches et jours fériés compris, sans tenir compte de l’absence d’utilisation dudit matériel. Un forfait horraire peut être appliqué dans le cadre des pack d'animation ou d'intervention technique. |
| / 4.ENLEVEMENT DU MATERIEL |
| A. Le matériel loué par le Voyageur-Club est remis en parfait état de fonctionnement au locataire, qui le reconnaît. La responsabilité du Club ne saurait en conséquence être engagée pour cause de défaut de fonctionnement. Ce matériel peut toutefois être contrôlé à la demande du locataire et en sa présence lors de l’enlèvement. Aucun contrôle réalisé postérieurement ne pourra être opposé au Club. |
| B. Pour les sociétés ayant un compte ouvert dans nos livres, l’enlèvement du matériel ou sa livraison s’effectuent en échange d’un accusé de réception de bon de commande. Dans toutes autres situations, l’enlèvement du matériel ne pourra s’effectuer que contre remise par le locataire d’un accusé réception de bon de commande, d’un chèque couvrant la totalité du solde du montant de la location et d’un dépôt de garantie dont le montant sera fixé en fonction de la valeur à neuf du matériel loué. Le locataire devra également produire une quittance France Télécom ou EDF/GDF à l’adresse et au nom de l’émetteur des chèques remis et une pièce d'identité. C. Dans le cadre des pack d'animation qui comprennent le transport et l'installation les garanties habituelles du matériel sont prise en charge par le technicien du Club. |
| / 5.RESTITUTION DU MATERIEL |
| A. La restitution du matériel est à la charge du locataire ; elle doit s’effectuer en nos locaux, aux dates et heures prévues sur l’accusé de réception du bon de commande sauf si l'intervention d'un technicien est solicité pour le transport et l'instalation . |
| B. Toute prolongation de location du matériel devra être signalée par l’envoi d’un nouveau bon de commande au moins 24 heures avant la fin de la location prévue et ne sera validée qu’après accord express du club matérialisé par l’émission d’un nouvel accusé réception de bon de commande ; cette prolongation étant alors facturée au tarif en vigueur. |
| C. Toute prolongation de location non autorisée par le Club fera l’objet d’une facturation majorée Le locataire restant en outre responsable de tous préjudices subis par le Club et/ou sa clientèle à raison de ce retard. |
| D. Tout matériel manquant ou détérioré sera facturé sur la base du tarif du Club en vigueur, valeur neuve celon le cas. Un délai de 48 heures sera accordé pour la restitution de petits matériels ou accessoires manquants ; passé ce délai, la facture deviendra définitive. Les lampes restituées hors service seront facturées à leur valeur neuve sauf pour les pack d'animations nécessitant l'intervention du technicien du club. |
| E. Sauf convention expresse de tests et vérifications au retour du matériel, le Voyageur-Club se réserve la possibilité de facturer toutes les détériorations, dégradations, pertes et dommages subis par son matériel constatés ultérieurement à sa restitution. |
| / 6.TARIFS ET CONDITIONS DE REGLEMENT |
| A. Le prix ferme des locations est stipulé toutes taxes comprise, selon tarifs en vigueur au jour de la réception de la commande ou réservation ; le Voyageur-Club se réservant le droit de modifier à tout moment les prix indiqués sur les plaquettes de tarifs. Le Club se réserve le droit d'appliquer des tarifs exceptionnels en fonction des prestations sollicités. |
| B. Sous réserves de l’accord de son service financier, le Voyageur-Club pourra procéder à l’ouverture de comptes clients pour certains de ses locataires habituels, avec possibilité de règlement à terme. Le défaut de paiement d’une quelconque échéance stipulée rend immédiatement exigibles toutes autres échéances postérieures. |
| C. Sauf conditions particulières négociées à l’ouverture d’un compte, les factures sont payables à l’enlèvement du matériel. S’il reste un solde à payer après retour du matériel - du fait notamment de détériorations, dégradations, pertes et dommages – le paiement devra en être immédiatement effectué à réception de la facture afférente. |
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| E. Les dépôts de garantie ne seront restitués au locataire qu’après encaissement de toutes sommes restant dues ou encaissé dans le mois suivant en cas de défaut de payement la somme restante demeurant due. |
| / 7.RESPONSABILITES ET ASSURANCES |
| A. Le locataire, en qualité de dépositaire, assume l’entière responsabilité du matériel loué et de toutes les conséquences directes ou indirectes de son utilisation tant à son égard qu’à celui de tiers, depuis sa prise en charge jusqu’à restitution dans nos locaux. Il fait donc son affaire de tous risques de mise en jeu de sa responsabilité civile, à raison de tout dommage causé par le matériel ou à raison de toute utilisation pendant qu’il est sous sa garde. Le locataire devra s’assurer en conséquence contre tous risques afférents et en apporter justification sur demande du Club. |
| B. Le locataire s’engage à respecter les précautions usuelles et/ou obligatoires ainsi qu’à obtenir toutes autorisations légales pour l’usage, la manutention et l'instalation du matériel loué. Il s’engage à utiliser le matériel conformément à sa destination et à ne procéder à aucune réparation ou modification sans accord préalable du Club. Il sera responsable de toute utilisation défectueuse ou non conforme du matériel, ainsi que de tous vols (total ou partiel) dégradations, détérioration, pertes ou dommages subis par le matériel, y compris les lampes et prises sauf pour les pack d'animations qui inclus l'intervention d'un technicien du Club. |
| / 8.RESERVE DE PROPRIETE |
| A. Conformément à la loi du 12 mai 1980, les matériels loués par le Voyageur-Club restent sa propriété et sont, à ce titre, insaisissables, le locataire n’ayant pas le droit de les céder, de les sous-louer ou de les modifier, même superficiellement. |
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| / 9.CLAUSE RESOLUTOIRE Faute pour le locataire de respecter l’une quelconque des présentes conditions, la résiliation de plein droit du contrat de location sera encourue. Le cas échéant, les sommes versées à titre de dépôt de garantie resteront alors acquises au Club, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par ailleurs. Ce présent règlement peut être complété ou modifier. |
-Trésorerie:
-Comptabilité:
-Adhésion:
Location:
Magasinage:
-le matériel est répertorier, tous les retraits doivent être enregistré dans le classeur du matériel
Location et matériel:
Le matériel audio/photo/vidéo et d'animation peut être loué aux membres à jour de leur cotisation moyenant le payement d'un forfait horaire et d'une causion.
L'instalation du matériel et du transport est comptabilisé dans les tarifs en vigeurs dans un rayon de 30km autour de STRASBOURG. Au delà, un dédomagement de 0,75 du km est compté.
L'instalation débute des lors du payement de la totalité de la prestation.
